Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC LINE
INVACARE POIRIER S.A., Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
99813185
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque BASIC LINE

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BASIC LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVACARE POIRIER domicilié(e) Les Roches, 37230 FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 418 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Attn : Philippe BOURLIER INVACARE POIRIER S.A. - France.

La marque BASIC LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC LINE est expirée depuis le 21 septembre 2009.

INVACARE POIRIER a également déposé les autres marques suivantes : PROFI LINE , Yes, you can. , Ligne Sélection , Ligne Diffusion , INVACARE , KÜSCHALL , OPALE ,


INVACARE POIRIER S.A., Société Anonyme à Conseil d'Administration - Les Roches, 37230 FONDETTES - France - SIREN 348418732


Attn : Philippe BOURLIER INVACARE POIRIER S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; appareils respiratoires, concentrateurs d'oxygène, appareils de distribution et de stockage d'oxygène liquide, appareils d'aérosolthérapie, appareils de traitement de l'apnée du sommeil, appareils de ventilation ; appareils de manutention pour le levage et le transfert des handicapés physiques et personne à mobilité réduite, lève personnes suspendus, lève personne mobile et sangles de transfert ; lits médicalisés et accessoires autour du lit, potences fixes et mobiles, barrières de lit, table de lit, arceaux de lit, relève buste, paniers suspendus ; matelas mousse, surmatelas alternatif à air et à eau ; coussins d'aide à la prévention d'escarres et coussins de positionnement pour handicapés physiques et personnes à mobilité réduite ; aides techniques pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite, cannes, béquilles, cadres de marche fixe et pliant, rollators à 2, 3, 4 roues, pinces accrocheuses, enfile-bas-chaussettes et collants pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite. Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants à propulsion manuelle, fauteuils roulants à propulsion manuelle de confort, fauteuils roulants à propulsion manuelle de sport, fauteuils roulants à propulsion manuelle de loisirs pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; fauteuils roulants à propulsion électriques, groupe de propulsion électrique et motorisation électrique pour fauteuils manuels destinés aux handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; moteurs électriques, batteries et chargeurs pour véhicules destinés aux handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; tricycles et quadricycles à propultion électrique pour handicapés et personne à mobilité réduite ; chaises douche-toilettes à roulettes, chaises toilettes à roulettes pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite. Mobilier pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; lit pour hospitalisation à domicile et accessoires autour du lit ; potences fixes et mobiles, barrières de lit, table de lit, arceaux de lit, relève buste, paniers suspendus ; matelas mousse, surmatelas alternatif à air et à eau pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; barres de maintien des toilettes et de la salle de bain non métalliques, barres d'accès au bain non métalliques, sièges de bain, planches de bain, sièges de douche rabattable, surélévateurs de toilette fixes et réglables ; chaises toilettes fixe et pliante, chaises et tabourets de douche réglables, chaises toilettes à roulettes, chaises douche-toilettes à roulettes pour personne à mobilité réduite. Aides techniques pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite ; fauteuils de repos releveur et chaise de travail réglable pour handicapés physiques et personne à mobilité réduite.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.